Marque renouvelée - Marque en vigueur

ULTRACUT
GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3496130
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2027
ULTRACUT de GROUPEMENT D\'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE

Présentation de la marque ULTRACUT

Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ULTRACUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE domicilié(e) Parc d'activités des Cortots, 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ULTRACUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ULTRACUT arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : Ultra Bac , ULTRA BIO , ULTRA VERT , arôm éthique , ATOM , ATOM HYGIENE PROFESSIONNELLE , WELCOME , EPHY , MODUL , EXTRA FRESH


GROUPEMENT D'ACHATS DE DISTRIBUTIONS EUROPEENS EN HYGIENE : GROUPE EUROPE HYGIENE, Société par actions simplifiée - Parc d'activités des Cortots, 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 321326357


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination n°597738 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641842 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773563 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Boîtes métallique pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs (métalliques) de produits hygiéniques ; distributeurs (métalliques) de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, d'ouate d'essuyage ; distributeurs (métalliques) de papier hygiénique ; étendoirs (métalliques) de produits hygiéniques ; porte-rouleaux (métalliques) pour papier hygiénique ; porte-serviettes (métalliques).

Essuie-mains en papier ; torchons en papier ; rouleaux ménagers en papier ; rouleaux d'essuyage ; papier hygiénique ; serviettes de toilette en papier ;

Appareils distributeurs fixes non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; porte-serviettes (meuble) ; présentoirs.

Boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; distributeurs de produits hygiéniques ; distributeurs de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, d'ouate d'essuyage ; distributeurs de papier hygiénique ; étendoirs de produits hygiéniques ; torchons (chiffons) de nettoyage ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; porte-serviettes ; distributeur de savon ; ustensiles de toilette.